Le prochain Conseil communautaire aura lieu le mercredi 27 septembre 2023.

Ordre du jour

  1. Approbation du Procès-Verbal du 7 juin 2023
  2. Modification des Statuts
  3. Décision Modificative n°1 Budget Général
  4. Décision Modificative n°1 Budget annexe ZA Petit Mont
  5. Instauration de la Taxe Gemapi
  6. Avenant n°2 du marché de restauration scolaire
  7. Modification du règlement intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
  8. Fonds de concours
  9. Contrat d’apprentissage
  10. Rapport d’activité CCCY 2022
  11. Rapport d’activité « ordures ménagères » 2022
  12. Rapport d’activité Cœurs d’enfants 2022
  13. Questions diverses

Communauté de communes Cœur d'Yvelines
49 rue de Paris
78490 Montfort l'Amaury
Tél. 01 34 89 23 17

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